Les avocats sont des acteurs clés dans le domaine du télétravail, apportant leur expertise juridique aux employeurs. Leur rôle est crucial pour anticiper les litiges potentiels et avertir les entreprises des pièges à éviter en matière de télétravail. Ils sont des conseillers essentiels pour garantir la conformité des pratiques professionnelles et prévenir les risques juridiques liés à cette nouvelle forme d’organisation du travail.
Les employeurs, le télétravail et les avocats : un trio sous haute surveillance
Les avocats jouent un rôle clé dans les questions soulevées par le télétravail pour les employeurs. Sarah Lemoine nous éclaire sur ces enjeux.
Quelles sont les alertes lancées par les avocats aux chefs d’entreprise ?
Sarah Lemoine souligne notamment les défis posés par le télétravail à l’étranger. Par exemple, un salarié dont le conjoint est muté à l’étranger peut souhaiter continuer à travailler à distance. Cependant, cette pratique soulève des questions complexes en matière de sécurité sociale, de droit du travail, de fiscalité et d’assurance. Il est donc essentiel pour les entreprises de préciser dans les accords si le télétravail à l’étranger est autorisé, pour éviter les litiges.
Un cas récent a d’ailleurs mis en lumière les risques liés à cette pratique, avec une salariée licenciée pour faute grave après avoir télétravaillé clandestinement au Canada.
Qu’en est-il du contrôle du temps de travail ?
Diane Buisson met en garde les employeurs sur la nécessité de contrôler le temps de travail des salariés en télétravail. En effet, si un salarié effectue des heures supplémentaires non rémunérées, l’entreprise peut être mise en difficulté devant un tribunal. La jurisprudence tend à être favorable aux salariés, incitant les employeurs à mettre en place des outils de mesure du temps de travail, malgré les réticences syndicales.
Des demandes de suppression totale du télétravail ?
Les avocates interrogées n’ont pas été confrontées à des demandes de suppression totale du télétravail. Cependant, des interrogations émergent quant au nombre de jours accordés en télétravail, avec une tendance à la réduction. Certains évoquent une perte de productivité liée au télétravail, mais il est essentiel de pouvoir le démontrer avec des données tangibles pour convaincre les salariés et les syndicats.
En effet, les salariés sont attachés à ce bénéfice et ne voient pas d’un bon œil un retour en présentiel imposé de manière arbitraire. Il est donc crucial pour les entreprises de trouver un juste équilibre entre télétravail et travail en présentiel, pour le bien-être des salariés et la productivité de l’entreprise.
