Au domicile de cet individu, situé à proximité de Toulouse, ont été découverts plusieurs animaux tels que des suricates, un ouistiti à toupet blanc, un chardonneret et une tortue grecque.
Un individu condamné pour détention illégale d’animaux protégés
Un individu a été condamné à huit mois de prison pour avoir illégalement détenu plusieurs animaux protégés, comme le rapporte « ici Occitanie » le mercredi 22 janvier. Lors d’une perquisition menée à son domicile à Beauzelle, près de Toulouse, en Haute-Garonne, les enquêteurs ont découvert cinq suricates, un ouistiti à toupet blanc, un chardonneret (une espèce d’oiseau menacée) et une tortue grecque. Les animaux ont été saisis et placés dans des établissements adaptés à leurs besoins.
L’individu avait déjà été condamné auparavant
Lors de sa garde à vue, il a admis les faits et a comparu devant le tribunal judiciaire de Toulouse le mardi dans le cadre d’une reconnaissance préalable de culpabilité. Il a écopé de huit mois de prison et d’une amende douanière de 3 800 euros pour « atteinte à la conservation d’une espèce animale protégée » selon la convention de Washington et les règlements européens, ainsi que pour la détention de marchandises prohibées sans justificatif régulier. Les peines maximales encourues sont de trois ans d’emprisonnement, 150 000 euros d’amende et une amende douanière équivalente à deux fois la valeur de l’objet frauduleux.
Une perquisition antérieure effectuée au même domicile en décembre 2023 avait révélé la présence d’animaux non domestiques dans une véranda équipée d’un système de ventilation et de chauffage. L’individu avait déjà été condamné à une amende en 2021 pour des faits similaires.
