Lyon interdit Crit’Air 3 dès janvier: 60 000 véhicules concernés
À partir du début de l’année, à Lyon, les véhicules les plus polluants qui possèdent une vignette Crit’Air de catégorie […]
concernés
Alerte orange neige-verglas et avalanches en Haute-Savoie, Savoie et Isère, six départements concernés
Lors d’une communication antérieure, Météo-France a émis une alerte orange pour la Manche, l’Ille-et-Vilaine et les Côtes-d’Armor en raison d’un
Retrait de Canal+ : ses 4 chaînes payantes quittent la TNT en juin 2025, 70 000 abonnés concernés
La suppression de Canal+ sur la TNT ne touchera qu’une partie des abonnés, environ 70 000 personnes. Pour ces abonnés,
Discriminations au travail : un quart des seniors concernés
Selon une recherche menée par l’équipe de la Défenseure des droits, la moitié des seniors ont été confrontés à des
Écoute ouverte dans 5 écoles après triple infanticide en Haute-Savoie, 200-300 élèves concernés
Tout au long de sa carrière, l’institutrice et mère de famille a accueilli entre 200 et 300 élèves dans sa
Lactalis réduit collecte lait en France, inquiétude éleveurs. 510 producteurs concernés.
L’entreprise Lactalis, leader dans le secteur laitier, a récemment annoncé une diminution de sa collecte de lait sur le territoire
Couvre-feu en Martinique: quartiers de Fort-de-France concernés dès mercredi soir pour contrer violences
De 21 heures à 5 heures (heure locale), un couvre-feu sera mis en place dans des zones spécifiques. Des mesures
Licenciements massifs chez Air Calédonie suite aux émeutes: un tiers des salariés concernés
Les troubles causés par les manifestations contre la réforme électorale ont entraîné une interruption soudaine des activités de la compagnie
Projet de loi en suspens après dissolution de l’Assemblée nationale en Nouvelle-Calédonie
Après la dissolution de l’Assemblée nationale en Nouvelle-Calédonie, plusieurs projets de loi et travaux parlementaires se retrouvent à l’arrêt. En effet, l’article 12 de la Constitution prévoit que l’examen de tous les projets et propositions de loi, ainsi que les commissions d’enquête, sont suspendus en cas de dissolution.
Parmi les projets de loi concernés figurent des textes relatifs à la fin de vie et à la protection de l’enfance. Ces sujets sensibles nécessitent une attention particulière de la part des parlementaires, mais pour l’instant, leur examen est reporté.
La reprise de ces travaux dépendra donc du résultat des prochaines élections législatives. En attendant, les citoyens et les acteurs concernés devront patienter avant de voir ces projets de loi aboutir.
Selon l’article 12 de la Constitution, en cas de dissolution, l’examen de tous les projets et propositions de loi ainsi