Offre de reprise d’Onepoint choisie par le conseil d’administration d’Atos, malgré l’opposition de Daniel Kretinsky
Le groupe, qui fait face à des difficultés financières importantes en raison de ses dettes, a décidé de choisir cette […]
Reprise
Projet de loi en suspens après dissolution de l’Assemblée nationale en Nouvelle-Calédonie
Après la dissolution de l’Assemblée nationale en Nouvelle-Calédonie, plusieurs projets de loi et travaux parlementaires se retrouvent à l’arrêt. En effet, l’article 12 de la Constitution prévoit que l’examen de tous les projets et propositions de loi, ainsi que les commissions d’enquête, sont suspendus en cas de dissolution.
Parmi les projets de loi concernés figurent des textes relatifs à la fin de vie et à la protection de l’enfance. Ces sujets sensibles nécessitent une attention particulière de la part des parlementaires, mais pour l’instant, leur examen est reporté.
La reprise de ces travaux dépendra donc du résultat des prochaines élections législatives. En attendant, les citoyens et les acteurs concernés devront patienter avant de voir ces projets de loi aboutir.
Selon l’article 12 de la Constitution, en cas de dissolution, l’examen de tous les projets et propositions de loi ainsi
Reprise partielle des vols à Nouméa après les émeutes en Nouvelle-Calédonie
Après avoir été fermé pendant plusieurs semaines à partir de la mi-mai, l’aéroport international de Nouméa-La Tontouta a officiellement rouvert
Offres reprise verrerie Duralex Loiret : décision tribunal commerce Orléans 5 juin
Le 5 juin prochain, le tribunal de commerce d’Orléans devra prendre une décision concernant les différentes propositions qui lui ont
Reprise contrôle turbines Arabelle par la France dix ans après cession aux Américains
Dix ans après avoir cédé le contrôle des turbines Arabelle aux Américains, la France a décidé de les reprendre en
Gérald Darmanin annonce reprise quartier Nouméa, 12 interpellations et 26 barrages démantelés à Rivière-Salée
Le ministre de l’Intérieur a communiqué que dans le cadre d’une « grande opération » menée à Rivière-Salée, douze individus ont été
Nouvelle-Calédonie : Timide reprise après émeutes
Il s’écoule plus de quinze jours depuis le début des émeutes dans l’archipel et la situation revient progressivement à la
Arts de la table : reprise malgré l’impact de la guerre en Ukraine, chiffres encourageants pour 2023
Dans l’industrie de la vaisselle, une reprise est en cours. La hausse des prix de l’énergie due à la guerre
Reprise de la production à Volvic après incendie criminel: enquête en cours, salariés mobilisés
L’organisation exprime sa reconnaissance envers les employés pour leur implication remarquable, tandis qu’une enquête est en cours afin de déterminer